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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SUDREAU
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Domaine Des Graves.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Des Graves.
ETS SUDREAU (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
3241475
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/08/2013
Domaine Des Graves. de ETS SUDREAU

Présentation de la marque Domaine Des Graves.

Déposée le 13 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SUDREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Domaine Des Graves. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SUDREAU domicilié(e) Lieu dit Les Graves,46090 Saint Pierre Lafeuille - 46090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 314 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS SUDREAU domicilié(e) Lieu dit Les GRAVES,46090 Saint Pierre Lafeuille - 46090 - France.

La marque Domaine Des Graves. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Des Graves. est expirée depuis le 13 août 2013.

ETS SUDREAU a également déposé les autres marques suivantes : SUDREAU , ARTISAN CONSERVEUR SUDREAU fondée en 1887


ETS SUDREAU (S.a.r.l.) - Lieu dit Les Graves,46090 Saint Pierre Lafeuille - 46090 - France - SIREN 385314752


ETS SUDREAU - Lieu dit Les GRAVES,46090 Saint Pierre Lafeuille - 46090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salasons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.